La copropriété horizontale est une forme de propriété qui se distingue de la copropriété verticale traditionnelle. Elle présente des avantages et des spécificités qui méritent d’être étudiés. Dans cet article, nous vous proposons de découvrir ce qu’est la copropriété horizontale, ses caractéristiques, sa gestion et les conseils pour bien l’appréhender.
Qu’est-ce que la copropriété horizontale ?
La copropriété horizontale est une forme de propriété immobilière qui concerne principalement les logements individuels regroupés au sein d’un ensemble immobilier. Contrairement à la copropriété verticale, où les lots sont superposés (appartements dans un immeuble), ici les lots sont juxtaposés (maisons individuelles, pavillons, villas…). Les parties communes sont généralement constituées de voiries, espaces verts et éventuellement d’équipements collectifs (piscine, tennis…).
Les caractéristiques de la copropriété horizontale
Dans une copropriété horizontale, chaque propriétaire possède un lot composé d’une partie privative (sa maison) et d’une quote-part des parties communes. Ces dernières sont gérées par le syndicat des copropriétaires qui prend les décisions concernant leur entretien, leur aménagement et leur gestion financière. Les charges de copropriété sont réparties entre les copropriétaires en fonction de leur quote-part dans les parties communes.
La copropriété horizontale est soumise aux mêmes règles que la copropriété classique, à savoir la loi du 10 juillet 1965 et son décret d’application du 17 mars 1967. Le règlement de copropriété, document obligatoire, précise les droits et obligations des copropriétaires, ainsi que les modalités de fonctionnement du syndicat des copropriétaires.
La gestion de la copropriété horizontale
Comme pour une copropriété verticale, la gestion d’une copropriété horizontale repose sur le syndicat des copropriétaires, composé de l’ensemble des propriétaires de lots. Ce syndicat élit un conseil syndical chargé de représenter les intérêts des copropriétaires et d’assister le syndic dans ses missions. Le syndic peut être professionnel ou bénévole. Il assure la gestion administrative et financière de la copropriété, veille à l’entretien des parties communes et fait respecter le règlement de copropriété.
L’assemblée générale des copropriétaires est l’organe décisionnel qui se réunit au moins une fois par an. Elle prend les décisions concernant la vie de la copropriété : travaux, budget prévisionnel, approbation des comptes… Les décisions sont prises à la majorité simple (50% + 1 voix) ou à la majorité absolue (la moitié des voix de tous les copropriétaires) selon l’importance des sujets abordés.
Conseils pour bien appréhender la copropriété horizontale
Voici quelques conseils pour bien comprendre et gérer une copropriété horizontale :
- Lisez attentivement le règlement de copropriété, afin de connaître vos droits et obligations en tant que copropriétaire et d’être informé des règles spécifiques à votre copropriété.
- Participez activement aux assemblées générales, pour prendre part aux décisions concernant la gestion de la copropriété et faire valoir vos idées et souhaits.
- N’hésitez pas à vous porter candidat au conseil syndical, pour être au cœur des décisions et avoir un rôle actif dans la gestion de la copropriété.
- Établissez une bonne communication avec les autres copropriétaires, afin de créer un climat de confiance et faciliter les prises de décision lors des assemblées générales.
La copropriété horizontale est donc une alternative intéressante à la copropriété classique. Elle offre une forme d’habitat individuel tout en permettant une gestion collective des espaces communs. En vous impliquant dans la vie de la copropriété et en respectant ses règles, vous contribuerez à créer un cadre de vie agréable pour tous les habitants.